CULTURE ET MEDIAS : Fermeture du musée de l’AP-HP

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 20 janvier 2011

CULTURE ET MEDIAS : Avenir du site parisien des Archives nationales

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 29 septembre 2010

CULTURE ET MEDIAS : Réutilisation commerciale des archives publiques

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 août 2010

CULTURE ET MEDIAS : Nous voteront contre la procédure scandaleuse de nomination du nouveau président de France Télévisions

France Télévisions

Par le groupe CRC / 6 juillet 2010

CULTURE ET MEDIAS : La majorité sénatoriale bafoue les droits de l’opposition

Réforme de l’audiovisuel public

Par le groupe CRC / 20 mai 2010

CULTURE ET MEDIAS : Empêchons la main mise de la bande du Fouquet’s sur l’audiovisuel public

Régie publicitaire de France Télévisions

Par le groupe CRC / 14 avril 2010

CULTURE ET MEDIAS : Pour sauvegarder le service public de la télévision

France Télévisions

Par le groupe CRC / 7 avril 2010

CULTURE ET MEDIAS : Frédéric Mitterrand, encore un effort pour l’audiovisuel public !

Régie publicitaire

Par le groupe CRC / 31 mars 2010

CULTURE ET MEDIAS : Il faut sauver le spectacle vivant

Soutien aux manifestants

Par le groupe CRC / 29 mars 2010

CULTURE ET MEDIAS : Toute exploitation de données à des fins commerciales doit recueillir le consentement exprès des personnes concernées

Droit à la vie privée à l’heure du numérique

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 23 mars 2010

CULTURE ET MEDIAS : Le Conseil d’Etat sanctionne les excès du pouvoir

Audiovisuel public

Par Jack Ralite, le groupe CRC / 11 février 2010

CULTURE ET MEDIAS : Le rapporteur public du Conseil d’Etat condamne l’ingérence du pouvoir exécutif

Suppression de la publicité sur France Télévisions

Par le groupe CRC / 25 janvier 2010

CULTURE ET MEDIAS : Solidarité avec les salariés de la Loco

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 13 novembre 2009

CULTURE ET MEDIAS : Pour l’indépendance de l’AFP : ni étatisation, ni privatisation !

Agence France Presse

Par le groupe CRC / 23 octobre 2009

CULTURE ET MEDIAS : L’ordonnance pénale pose des problèmes juridiques et constitutionnels de fond

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : demande de renvoi en commission

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 8 juillet 2009

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Suppression de la publicité sur France Télévisions : le Conseil d’Etat poursuit l’instruction

Par le groupe CRC / 6 février 2009

CULTURE ET MEDIAS : Suppression de la publicité : recours au Conseil d’Etat des sénateurs du groupe CRC-SPG

Par le groupe CRC / 20 janvier 2009

CULTURE ET MEDIAS : Audiovisuel public : le texte du recours devant le Conseil d’Etat

Par le groupe CRC / 20 janvier 2009

CULTURE ET MEDIAS : Audiovisuel public : explication de vote (2)

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 16 janvier 2009

CULTURE ET MEDIAS : Droit de formation à la langue nationale de l’État d’accueil

Par Eliane Assassi, le groupe CRC / 26 novembre 2008

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Le groupe CRC décide de déposer une proposition de loi pour renforcer la reconnaissance des langues régionales

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 19 juin 2008

CULTURE ET MEDIAS : Une journée nationale de la Résistance

Par le groupe CRC / 19 octobre 2007

CULTURE ET MEDIAS : Les élus du groupe CRC à la Fête de l’Humanité

Par le groupe CRC / 11 septembre 2007

CULTURE ET MEDIAS : Inacceptable : des archives sur la traite négrière en vente aux enchères !

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 10 janvier 2005

CULTURE ET MEDIAS : La situation de l’AFP nécessite l’organisation d’une table ronde

Par Ivan Renar, Nicole Borvo Cohen-Seat / 27 mai 2004