Nicole Borvo, sénatrice de Paris

Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

La déclaration complète

L’ensemble des questions écrites posées au gouvernement par votre sénatrice ou votre sénateur.

Conflit à l’ENS

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 10 mars 2011

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le conflit qui se déroule à l’ENS de la rue d’Ulm, dans le

cinquième arrondissement de Paris. Les personnels sous contrat à durée déterminée, reconduits depuis des années, demandent à être titularisés. Ils (...)

Réutilisation commerciale des archives publiques

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 août 2010

Question écrite n° 14455 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1817 Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention

de M. le ministre de la culture et de la communication sur la réutilisation commerciale des archives publiques. La loi n° 78-753 du 17 juillet (...)

Augmentation des droits d’inscription des masters de l’université Paris-Dauphine

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 1er juillet 2010

Question écrite n° 12960 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/04/2010 - page 929 Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de

Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la récente décision du conseil d’administration de l’université Paris-Dauphine (...)

Ouvertures dominicales illégales de commerces

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 1er avril 2010

Question écrite n° 12787 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2010 - page 804 Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention

de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur les ouvertures dominicales illégales de commerces, à Paris notamment. (...)